portant fixation du prix de journée 2014 de la Pouponnière de l'association "l'Ermitage" de MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 26/05/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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9 résultats pour la valeur "26/05/2014" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2014 du foyer d'accueil spécialisé "Les Peupliers" et "Les Erables" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 26/05/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2014 du service d'accueil de jour "Fondation d'Auteuil" de COLMAR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 26/05/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2014 du service d'accueil familial "La Nichée" à ALGOLSHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 26/05/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Pirouette", sis au 2 b rue du Noyer à FESSENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 26/05/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2014 de l'Internat de la Maison d'Enfants "La Nichée" à ALGOLSHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 26/05/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2014 du service d'action éducative en milieu ouvert avec hébergement périodique ou exceptionnel "Fondation d'Auteuil" de COLMAR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 26/05/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2014 de l'EHPAD des hôpitaux civils de COLMAR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 26/05/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2014 de la Maison d'Enfants pour mineurs étrangers isolés demandeurs d'asile "Chemida" de MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 26/05/2014
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin